&

Expo

EXPOSITION GALERIE CLAUDOTDu 18 novembre au 9 décembre 2007Centre culturel des Pavillons-sous-Bois (93320)"REFLETS des ARTS de L'AULNOYE"Salon d'Automne 2007 Vernissage samedi 17 novembre à 17 heures1...
Posted by & on Wed, 24 Oct 2007 09:44:00 PST

LE RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

Le principe de la protection du droit d'auteur est posé par l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) " l'auteur d'une Suvre de l'esprit jouit sur cette Suvre, du seul fait de sa...
Posted by & on Wed, 25 Apr 2007 02:27:00 PST